Droit constitutionnel : théorie générale de l'Etat - histoire constitutionelle de la France
Résumé
Le droit constitutionnel est une branche du droit public, il rassemble les règles relatives à la forme de l'État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l'exercice de ces pouvoirs.Ce cours est destiné à présenter les fondements du droit constitutionnel français. Cet enseignement s'intéresse à des notions que l'on trouve dans d'autres pays comme celle de l'Etat, de la constitution et de la séparation des pouvoirs.
A ce titre, la séparation des pouvoirs conduit à examiner ce qui se passe dans d'autres pays car ce concept apparaît au Royaume-Uni et aux Etats-Unis. Ces deux modèles (régimes parlementaire et présidentiel) sont présentés dans cet enseignement.
Comme il s'agit du droit constitutionnel français qui met l'accent sur le régime français, ce cours est consacré à l'histoire constitutionnelle française dont les origines remontent à la révolution française et qui s'arrête à 1958 c'est-à-dire aux origines de la Vème République.
Le droit constitutionnel français s'inscrit dans un cadre classique c'est-à-dire un régime politique institué dans un Etat régit par une constitution et qui organise les rapports gouvernants / gouvernés.
Il présente aussi des particularités par rapport à d'autres pays car la France est le pays qui a connu, à ce jour, le plus de constitutions jusqu'en 1958 en comparaison avec le régime américain qui vit toujours sous la même constitution, celle de 1787.
L'objectif de ce cours est de comprendre l'évolution du droit constitutionnel au travers des différents régimes politiques français qui se sont succédés.
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L'objectif de ce cours est de comprendre l'évolution du droit constitutionnel au travers des différents régimes politiques français qui se sont succédés.
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Auteurs
Informations
Cet enseignement traite des sujets suivants :
L'Etat et le pouvoir politique - La Constitution - La démocratie et le citoyen - La séparation des pouvoirs - Le régime présidentiel et l'exemple du régime américain - Le régime parlementaire et l'exemple du régime britannique - Le régime présidentialiste - Le régime d'assemblée ou régime conventionnel - L'Histoire constitutionnelle française : la Révolution et le régime napoléonien - La démocratie parlementaire sous la troisième République - La Quatrième République - La Cinquième République
