Contentieux constitutionnel
Résumé
Le contentieux constitutionnel peut être défini comme l'étude des enjeux et des modalités du fonctionnement de la justice constitutionnelle.
Cette discipline est relativement récente, dans la mesure où son apparition n'est intervenue qu'avec la généralisation de la notion d'Etat de Droit et de son corollaire, l'application stricte de la hiérarchie des normes. Cette apparition dans le monde a été très progressive : si ses premières manifestations ont eu lieu aux Etats-Unis au début du XIX° siècle, ce n'est qu'au début du XX° siècle que certains pays européens tenteront d'en opérer la transposition. La justice constitutionnelle ne finira par se généraliser en Europe qu'après la Seconde Guerre Mondiale.
Cette généralisation, qui a lié étroitement la présence d'un juge constitutionnel au bon fonctionnement d'un régime démocratique, pose cependant aujourd'hui le problème d'une redéfinition de la notion même de démocratie.
Voir le plan détaillé du cours en cliquant.
Cette discipline est relativement récente, dans la mesure où son apparition n'est intervenue qu'avec la généralisation de la notion d'Etat de Droit et de son corollaire, l'application stricte de la hiérarchie des normes. Cette apparition dans le monde a été très progressive : si ses premières manifestations ont eu lieu aux Etats-Unis au début du XIX° siècle, ce n'est qu'au début du XX° siècle que certains pays européens tenteront d'en opérer la transposition. La justice constitutionnelle ne finira par se généraliser en Europe qu'après la Seconde Guerre Mondiale.
Cette généralisation, qui a lié étroitement la présence d'un juge constitutionnel au bon fonctionnement d'un régime démocratique, pose cependant aujourd'hui le problème d'une redéfinition de la notion même de démocratie.
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Auteurs
Frédérique Rueda
Professeur de droit public à l'Université Toulouse 1 - Capitole
Informations
Cet enseignement traite des sujets suivants :
L'émergence et de le développement de la justice constitutionnelle dans le monde - Les modèles de justice constitutionnelle - La justice constitutionnelle en France - Le Conseil constitutionnel - Les conditions de forme aux recours devant le Conseil constitutionnel - Le déroulement du procès constitutionnel - L'instruction - La décision juridictionnelle - Les normes de référence : le bloc de constitutionnalité, les lois organiques, les principes à valeur constitutionnelle
