Contentieux constitutionnel
Résumé
Le contentieux constitutionnel peut être défini comme l'étude des enjeux et des modalités du fonctionnement de la justice constitutionnelle.
Cette discipline est relativement récente, dans la mesure où son apparition n'est intervenue qu'avec la généralisation de la notion d'Etat de Droit et de son corollaire, l'application stricte de la hiérarchie des normes. Cette apparition dans le monde a été très progressive : si ses premières manifestations ont eu lieu aux Etats-Unis au début du XIX° siècle, ce n'est qu'au début du XX° siècle que certains pays européens tenteront d'en opérer la transposition. La justice constitutionnelle ne finira par se généraliser en Europe qu'après la Seconde Guerre Mondiale.
Cette généralisation, qui a lié étroitement la présence d'un juge constitutionnel au bon fonctionnement d'un régime démocratique, pose cependant aujourd'hui le problème d'une redéfinition de la notion même de démocratie.
Les leçons abordées :
*Introduction - L'émergence et le développement de la justice constitutionnelle dans le monde
*Introduction - Les modèles de justice constitutionnelle
*La justice constitutionnelle en France : le Conseil constitutionnel et ses concurrents
*La justice constitutionnelle en France : l'organisation du Conseil constitutionnel
*La justice constitutionnelle en France : les conditions de forme applicables aux recours devant le Conseil constitutionnel
*La justice constitutionnelle en France : le déroulement du " procès constitutionnel " - L'instruction
*La justice constitutionnelle en France : le déroulement du " procès constitutionnel " - La décision juridictionnelle.
*La justice constitutionnelle en France : les normes de référence du Conseil constitutionnel
Cette discipline est relativement récente, dans la mesure où son apparition n'est intervenue qu'avec la généralisation de la notion d'Etat de Droit et de son corollaire, l'application stricte de la hiérarchie des normes. Cette apparition dans le monde a été très progressive : si ses premières manifestations ont eu lieu aux Etats-Unis au début du XIX° siècle, ce n'est qu'au début du XX° siècle que certains pays européens tenteront d'en opérer la transposition. La justice constitutionnelle ne finira par se généraliser en Europe qu'après la Seconde Guerre Mondiale.
Cette généralisation, qui a lié étroitement la présence d'un juge constitutionnel au bon fonctionnement d'un régime démocratique, pose cependant aujourd'hui le problème d'une redéfinition de la notion même de démocratie.
Les leçons abordées :
*Introduction - L'émergence et le développement de la justice constitutionnelle dans le monde
*Introduction - Les modèles de justice constitutionnelle
*La justice constitutionnelle en France : le Conseil constitutionnel et ses concurrents
*La justice constitutionnelle en France : l'organisation du Conseil constitutionnel
*La justice constitutionnelle en France : les conditions de forme applicables aux recours devant le Conseil constitutionnel
*La justice constitutionnelle en France : le déroulement du " procès constitutionnel " - L'instruction
*La justice constitutionnelle en France : le déroulement du " procès constitutionnel " - La décision juridictionnelle.
*La justice constitutionnelle en France : les normes de référence du Conseil constitutionnel
Auteurs
Madame Frédérique Rueda
Professeur à la Faculté de droit de Toulouse 1