Les successions et les libéralités
Résumé
L'objectif de ce cours est une étude technique des différents mécanismes liés aux successions et aux libéralités.
En premier lieu, le cours met l'accent sur les libéralités : après en avoir présenté le droit commun sont exposés les donations entre vifs, les testaments et les libéralités à caractère familial.
En second lieu, les successions : étude des principes, ainsi que les différents types d'héritiers.
Voir le plan détaillé du cours en cliquant ici.
Auteurs
Bernard Beignier
Professeur de droit à l'Université de Toulouse 1 - Capitole
Informations
- Cet enseignement traite des sujets suivants :
La dévolution successorale - Les successions anomales - Les successions vacantes et les successions en déshérence - La saisine - L'option successorale - L'indivision successorale - Les mandats de gestion de la succession - La liquidation de la succession - Les droits du conjoint survivant : les droits successoraux et le droit au logement - Le partage - Le droit commun des libéralités - Les donations entre vifs - Les testaments - Les libéralités graduelles et résiduelles - Les libéralités-partages - Les donations entre époux
